Suivi des publications Documentation Technique de Référence SICAE-OISE glossaire

Réglementation Procédures d'accès au réseau Structures des réseaux et Schémas types de raccordement. Etudes effectuées pour les sites en soutirage Etudes effectuées pour les sites en injection Comptages qualimétries / Plan de protection Matériels agréés par le GRD Contrôles avant mise en service et en exploitation. Refus ou suppression de l'accès réseau. Exploitation des ouvrages et des installations Modèles de contrats et conventions Réglementation applicable aux raccordements Réglementation relative aux comptages Procédure applicable aux Zones de développement de l'éolien (ZDE) procédure de raccordement par simple branchement des producteurs dont la puissance de raccordement est inférieure ou égale à 3 kVA. Procédure de traitement des demandes de raccordement provisoire Procédure de traitement des demandes de raccordement. Sites < 36 kVA (hors branchements des producteurs < 3 kVA) Procédure de traitement des demandes de raccordement. Sites > 36 kVA fiche de renseignements à remplir par les consommateurs demandant moins de 250 KVA Fiche de renseignements à remplir par les consommateurs demandant plus de 250 kVA fiches de collecte de données pour les sites producteurs raccordés en HTA Fiches de collecte de données pour les sites producteurs entre 36 et 250 kVA raccordés en BT fiche de collecte de données pour un site producteur photovoltaïque inférieur à 36 kVA raccordé en BT Fiches de collecte de données pour un site producteur non photovoltaïque inférieur à 36 kVA raccordé en BT Description physique du réseau public et paliers techniques Schémas de raccordement HTA Raccordement d'une production décentralisée au réseau BT - Branchement > 36 kVA Raccordement d'une production décentralisée au Réseau BT - branchement inférieur ou égal à 36 kVA- Capacité disponible sur le réseau Caractéristiques électriques des lignes aériennes HTA Caractéristiques électriques des câbles souterrains HTA liste des études à mener Etude de la tenue thermique et du profil de tension desouvrages liste des études à mener Etude de la tenue thermique et de la tension dans les postes-sources. Adaptation des comptages Etude de la tenue thermique et du profil de tension des ouvrages HTA Etude de la tenue aux courants de court-circuit en HTA Etude des perturbations des signaux tarifaires en HTA Etudes des courants harmoniques en HTA Etude des à-coups de tension et du flicker en HTA Etude du plan de protection HTA Etude de la protection de découplage en HTA Etude de la tenue thermique et du profil de tension des ouvrages BT Etude des perturbations des signaux tarifaires en BT publication des données des études Référentiel technique des comptages Dispositions au niveau des comptages pour l'application de la tarification d'utilisation des réseaux publics Classes temporelles associées à la tarification avec différenciation temporelle Guide pour la réalisation d'ouvrages de réseaux par des tiers Dispositions constructives - Postes HTA/BT DP en immeuble Matériels de réseaux HTA et BT Matériels des postes de livraison privés Refus de l'accès au réseau en phase de raccordement et recours Mise en service d'un nouveau raccordement et contrôles pendant l'exploitation Mise en service d'ouvrages de réseaux réalisés par les Collectivités ou des tiers Description des perturbations affectant l'onde de tension Recours au délestage Echange d'informations d'exploitation convention de raccordement au réseau HTA -site consommateur- conditions générales convention de raccordement au réseau HTA-site consommateur- conditions particulières Convention de raccordement au réseau BT -site consommateur à puissance surveillée- Conditions générales Convention de raccordement au réseau BT - Site consommateur à puissance surveillée - Conditions particulières Convention de raccordement lotissements et immeubles collectifs Convention cadre pour le raccordement groupé de plusieurs producteurs au réseau HTA Convention de raccordement au réseau HTA-site producteur- Conditions générales Convention de racordement au réseau HTA-site producteur- Conditions particulières Convention de raccordement au réseau BT- site producteur de puissance supérieure 36 kVA et inférieure ou égale à 250 kVA- Conditions Générales Convention de raccordement au réseau BT -site producteur de puissance inférieure ou égale à 36 kVA - Conditions générales Convention de raccordement au réseau BT - site producteur de puissance inférieure ou égale à 36 kVA - Conditions particulières Contrat d'accès au réseau HTA -site consommateur- Contrat d'accès au réseau basse tension -site consommateur à puissance surveillée- Contrat d'accès au réseau basse tension -site consommateur à puissance limitée- Contrat d'accès au réseau basse tension - site producteur à puissance limitée- Contrat d'accès au réseau basse tension - site producteur à puissance surveillée Contrat GRD-F -Dispositions communes- Contrat GRD-F -Dispositions générales relatives au segment HTA- Contrat GRD-F -Dispositions générales relatives au segment BT > 36 kVA Contrat GRD-F -Dispositions générales relatives au segment BT inférieur ou égal à 36 kVA Convention d'exploitation d'une installation de production raccordée en Basse Tension

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